Commission scolaire de Kamouraska—Rivière-du-Loup
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Avis publics




Avis public - Présentation des états financiers 2018-2019


Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2019-2020


Avis public - Séance du conseil des commissaires 2019-2020


Avis public - Budget et taux de la taxe scolaire 2019-2020


Avis - Entrée en vigueur de la Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics


Avis public - Séance extraordinaire du conseil des commissaires le 4 juillet 2019


Avis de distribution des chèques - Action collective contre les commissions scolaires du Québec - Frais chargés aux parents


Avis aux parents - Inscription à la maternelle 4 ans à temps plein pour l’année scolaire 2019-2020


Avis public - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2019-2020


Avis public - Séance du conseil des commissaires - Janvier et février 2019


Avis public - Présentation du rapport annuel 2017-2018


Avis d’approbation de la transaction - Action collective contre les commissions scolaires du Québec - Frais chargés aux parents


Séance extraordinaire du comité exécutif le 11 décembre 2018


Avis public - Résumé de l’état financier 2017-2018


Avis public - Présentation des états financiers 2017-2018


Avis public - Entrée en vigueur du Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022


Avis public - Présentation du Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022


Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2018-2019


Avis public - Séance du conseil des commissaires 2018-2019


Avis public - Entrée en vigueur du Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur général - Divulgation d’actes répréhensibles


Avis public - Budget et taux de la taxe scolaire 2018-2019


Séance extraordinaire du conseil des commissaires le 15 mai 2018


Avis public - Présentation du rapport annuel 2016-2017


Avis public - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2018-2019


Avis public - Résumé de l’état financier 2016-2017


Avis public - Présentation des états financiers 2016-2017


Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2017-2018


Avis public - Séance du conseil des commissaires 2017-2018


Avis public - Projet de division du territoire de la commission scolaire en circonscriptions électorales


Avis public - Adoption du budget et du taux de la taxe scolaire 2017-2018


Séance extraordinaire du conseil des commissaires 2017-03-28


Avis public - Présentation du rapport annuel 2015-2016


Séance extraordinaire du conseil des commissaires 2017-01-31


Séance extraordinaire du comité exécutif 2017-01-31


Avis public - Présentation du rapport annuel 2015-2016


Avis public - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2017-2018


Avis public - Résumé des états financiers 2015-2016


Avis public - Présentation des états financiers 2015-2016


Avis public - Séance du conseil des commissaires - octobre à décembre 2016


Avis public - Séance du conseil des commissaires 2016-2017


Avis public - Paiement de la taxe scolaire 2016-2017


Avis public - Changement des modes de paiement de la taxe scolaire


Avis public - Adoption du budget et du taux de la taxe scolaire 2016-2017


Avis public - Admission et inscription des élèves pour le primaire et le secondaire 2016-2017


Avis public - Présentation du rapport annuel 2014-2015


Avis public - Séance extraordinaire du comité exécutif


Avis public - résumé de l’état financier 2014-2015


Avis public - Présentation des états financiers 2014-2015


Paiement de la taxe scolaire 2015-2016


Séance du conseil des commissaires 2015-2016


Séance extraordinaire du comité exécutif 2015-06-25


Adoption du budget et du taux de la taxe scolaire 2015-2016


Entrée en vigueur du Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs en matière d’achats


Entrée en vigueur du Règlement permettant la participation à distance à une séance du conseil des commissaires ou du comité exécutif


Adoption du Règlement permettant la participation à distance à une séance du conseil des commissaires ou du comité exécutif


Séance extraordinaire du comité exécutif 2015-02-10


Avis aux parents - Admission et inscription 2015-2016


Séance d’information et rapport annuel 2013-2014


Avis public des résultats de l’élection


Avis public du résumé de l’état financier 2013-2014


Avis public de la révision de la liste électorale 2014 (amendé)


Avis public d’élection 2014


Avis important - Élections générales scolaires 2014-2015


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