Conseil des commissaires Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires Règles de procédure des séances du conseil des commissaires et du comité exécutif Règlement fixant le jour, l’heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif Règlement fixant le jour, l’heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires Règles relatives à la période de questions orales lors d’une séance du conseil des commissaires Règlement sur la délégation de certaines fonctions et certains pouvoirs Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au comité exécutif - Numéro 3.1 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur général - Numéro 3.2 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des ressources matérielles - Numéro 3.3 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des ressources humaines - Numéro 3.4 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des ressources financières - Numéro 3.5 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des technologies de l’information et des communications - Numéro 3.6 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au secrétaire général - Numéro 3.7 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service de l’enseignement aux jeunes - Numéro 3.8 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service de l’adatpation scolaire et des services éducatifs complémentaires - Numéro 3.9 Règlement de délégation et fonctions et pouvoirs au directeur du Service de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle - Numéro 3.10 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur d’école - Numéro 3.11 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du centre de formation - Numéro 3.12 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du centre d’éducation des adultes - Numéro 3.13 Direction générale Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école Code d’éthique des gestionnaires Modalités de fonctionnement du comité de travail prévues à l’article 8 de la Politique de maintien ou de fermeture des écoles Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des usagers Perfectionnement du personnel cadre Politique de gestion des cadres Secrétariat général Règles concernant la présentation des écrits de gestion Politique sur la révision d’une décision concernant un élève Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents Service de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle Politique de supervision pédagogique en formation professionnelle Politique de supervision de la formation dans les centres de formation générale des adultes Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages de l’élève en formation professionnelle initiale Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages de l’élève adulte en formation générale Procédure concernant la fourniture d’équipements de protection individuels au Centre de formation professionnelle Pavillon-de-l’Avenir Procédure relative au contrôle de l’effectif scolaire en formation générale adulte 2013-2014 Procédure relative au contrôle de l’effectif scolaire en formation professionnelle 2013-2014 Service des ressources financières Politique concernant les frais de déplacement, de repas, d’hébergement, et de représentation Politique concernant le contrôle interne et budgétaire Remboursement des frais reliés à la tenue des rencontres du conseil d’établissement Tarification 2013-2014 des frais de déplacement, de repas, d’hébergement et de représentation Service des ressources humaines Politique sur le perfectionnement du personnel profesionnel Politique de formation et de perfectionnement du personnel de soutien Politique de supervision du rendement du personnel professionnel et du personnel de soutien Politique sur le harcèlement psychologique Procédure concernant une demande de reclassification du personnel de soutien Politique sur la santé et la sécurité au travail Procédure relative au temps supplémentaire et/ou à l’horaire de travail pour les professionnelles et les professionnels Procédure relative à la gestion de la présence au travail Politique d’embauche du personnel et processus de sélection Politique relative à l’accueil du nouveau personnel Service des ressources matérielles Politique de gestion de l’énergie Procédure relative à la mise en place d’une aire de jeux dans une cour d’école Règles relatives à la détermination de zones dites dangereuses concernant la sécurité des élèves piétons Politique d’achat Politique relative au transport scolaire Procédure relative au transport du midi et aux places disponibles Procédure relative à la disposition du mobilier, appareillage et outillage (MAO) exédentaire ou désuet Service des technologies de l’information et des communications Politique d’utilisation des technologies de l’information et de communication Services éducatifs Guide de gestion du dossier de l’élève Procédure de gestion du dossier scolaire de l’élève Tableau d’attestation de consultation du dossier scolaire de l’élève Procédure de gestion du dossier d’aide particulière de l’élève Tableau d’attestation de consultation du dossier d’aide particulière de l’élève Procédure de gestion du dossier professionnel de l’élève Tableau d’attestation de consultation du dossier professionnel de l’élève Politique alimentaire Procédures de distribution ou d’administration de médicaments prescrits dans les écoles primaires de la commission scolaire Politique culturelle - Secteur jeunes Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage Politique sur les services de garde en milieu scolaire Procédure régissant la déclaration de l’effectif EHDAA Procédures concernant l’expulsion d’un élève ou son transfert dans une autre école Politique sur le passage et le classement des élèves en classe ordinaire aux ordres d’enseignement primaire et secondaire Politique sur l’évaluation des apprentissages en formation générale à l’enseignement primaire et secondaire Politique de supervision pédagogique Politique linguistique Procédure concernant la demande de dérogation à l’éducation préscolaire 5 ans et à l’enseignement primaire Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires 2014-2015 Critères d’inscription à l’éducation préscolaire et aux ordres d’enseignement primaire et secondaire 2014-2015

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