Conseil des commissaires Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires Règlement fixant le jour, l’heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires Règlement fixant le jour, l’heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif Règles de procédure des séances du conseil des commissaires et du comité exécutif CC-PRO-0101 - Règles relatives aux périodes d’interventions du public lors d’une séance du conseil des commissaires Règlement sur la délégation de certaines fonctions et certains pouvoirs Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs en matière d’achats - Numéro 3.01 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au comité exécutif - Numéro 3.1 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur général - Numéro 3.2 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur général - Divulgation d’actes répréhensibles - Numéro 3.2.1 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des ressources matérielles - Numéro 3.3 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des ressources humaines - Numéro 3.4 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des ressources financières- Numéro 3.5 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des technologies de l’information et des communications - Numéro 3.6 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au secrétaire général - Numéro 3.7 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service de l’enseignement aux jeunes - Numéro 3.8 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service de l’adaptation scolaire et des services éducatifs complémentaires - Numéro 3.9 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle - Numéro 3.10 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur d’école - Numéro 3.11 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du centre de formation - Numéro 3.12 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du centre d’éducation des adultes - Numéro 3.13 Direction générale DG-DIR-0101 - Directive concernant les écrits de gestion DG-DIR-0102 - Code d’éthique des gestionnaires DG-POL-0201 - Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des usagers DG-POL-0301 - Politique de gestion des cadres DG-POL-0701 - Politique sur la sécurité de l’information DG-POL-0801 - Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école DG-PRO-0301 - Perfectionnement du personnel cadre DG-PRO-0801 - Modalités de fonctionnement du comité de travail prévues à l’article 8 de la Politique de maintien ou de fermeture des écoles DG-PRO-0202 - Procédure de réception et d’examen des plaintes en regard du processus de gestion contractuelle Secrétariat général SG-POL-0201 - Politique sur la révision d’une décision concernant un élève SG-REG-0201 - Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents Liste des écoles 2018-2019 Liste des écoles 2019-2020 Actes d’établissement 2018-2019 Actes d’établissement 2019-2020 DG-PRO-0201 - Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles DG-FOR-0201 - Formulaire de divulgation d’un acte répréhensible Service de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle Politique de supervision pédagogique en formation professionnelle Politique de supervision de la formation dans les centres de formation générale des adultes Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages de l’élève en formation professionnelle initiale Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages de l’élève adulte en formation générale Procédure concernant la fourniture d’équipements de protection individuels au Centre de formation professionnelle Pavillon-de-l’Avenir Procédure relative au contrôle de l’effectif scolaire en formation professionnelle 2018-2019 Procédure relative au contrôle de l’effectif scolaire en formation générale des adultes 2018-2019 Service des ressources financières Politique concernant les frais de déplacement, de repas, d’hébergement, et de représentation Politique concernant le contrôle interne et budgétaire Remboursement des frais reliés à la tenue des rencontres du conseil d’établissement Objectifs, principes et critères de répartition des ressources 2017-2018 Objectifs, principes et critères de répartition des ressources 2018-2019 Tarification des frais de déplacement, de repas, d’hébergement et de représentation 2019-2020 Service des ressources humaines Politique sur le perfectionnement du personnel professionnel Politique de formation et de perfectionnement du personnel de soutien Politique de supervision du rendement du personnel professionnel et du personnel de soutien Politique sur le harcèlement psychologique Procédure concernant une demande de reclassification du personnel de soutien Politique sur la santé et la sécurité au travail Procédure relative au temps supplémentaire et/ou à l’horaire de travail pour les professionnelles et les professionnels Procédure relative à la gestion de la présence au travail Politique d’embauche du personnel et processus de sélection Politique relative à l’accueil du nouveau personnel RH-POL-0301 - Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l’alcool RH-POL-0302 - Politique relative à la civilité au travail Service des ressources matérielles Politique de gestion de l’énergie Procédure relative à la mise en place d’une aire de jeux dans une cour d’école Règles relatives à la détermination de zones dites dangereuses concernant la sécurité des élèves piétons Politique relative au transport scolaire Procédure relative au transport du midi et aux places disponibles Procédure relative à la disposition du mobilier, appareillage et outillage (MAO) excédentaire ou désuet Politique d’achat Service des technologies de l’information et des communications TI-POL-0701 - Politique d’utilisation des technologies de l’information et de communication Services éducatifs Guide de gestion du dossier de l’élève Procédure de gestion du dossier scolaire de l’élève Tableau d’attestation de consultation du dossier scolaire de l’élève Procédure de gestion du dossier d’aide particulière de l’élève Tableau d’attestation de consultation du dossier d’aide particulière de l’élève Procédure de gestion du dossier professionnel de l’élève Tableau d’attestation de consultation du dossier professionnel de l’élève Politique alimentaire Procédures de distribution ou d’administration de médicaments prescrits dans les écoles primaires de la commission scolaire Politique culturelle - Secteur jeunes SE-POL-1001 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage Politique sur les services de garde en milieu scolaire Procédure régissant la déclaration de l’effectif EHDAA Procédures concernant l’expulsion d’un élève ou son transfert dans une autre école Politique sur l’évaluation des apprentissages en formation générale à l’enseignement primaire et secondaire Politique de supervision pédagogique Politique linguistique Règles de passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et du premier au second cycle du secondaire Procédure concernant la demande de dérogation à l’éducation préscolaire 5 ans et à l’enseignement primaire Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires 2018-2019 Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires 2019-2020 Critères d’inscription à l’éducation préscolaire et aux ordres d’enseignement primaire et secondaire 2018-2019 Critères d’inscription à l’éducation préscolaire et aux ordres d’enseignement primaire et secondaire 2019-2020 Normes et modalités - Enseignement à la maison

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