Conseil des commissaires
Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires
Règlement fixant le jour, l’heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires
Règlement fixant le jour, l’heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif
Règles de procédure des séances du conseil des commissaires et du comité exécutif
CC-PRO-0101 - Règles relatives aux périodes d’interventions du public lors d’une séance du conseil des commissaires
Règlement sur la délégation de certaines fonctions et certains pouvoirs
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs en matière d’achats - Numéro 3.01
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au comité exécutif - Numéro 3.1
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur général - Numéro 3.2
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur général - Divulgation d’actes répréhensibles - Numéro 3.2.1
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des ressources matérielles - Numéro 3.3
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des ressources humaines - Numéro 3.4
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des ressources financières- Numéro 3.5
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service des technologies de l’information et des communications - Numéro 3.6
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au secrétaire général - Numéro 3.7
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service de l’enseignement aux jeunes - Numéro 3.8
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service de l’adaptation scolaire et des services éducatifs complémentaires - Numéro 3.9
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du Service de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle - Numéro 3.10
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur d’école - Numéro 3.11
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du centre de formation - Numéro 3.12
Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs au directeur du centre d’éducation des adultes - Numéro 3.13
Direction générale
DG-DIR-0101 - Directive concernant les écrits de gestion
DG-DIR-0102 - Code d’éthique des gestionnaires
DG-POL-0201 - Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des usagers
DG-POL-0301 - Politique de gestion des cadres
DG-POL-0701 - Politique sur la sécurité de l’information
DG-POL-0801 - Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école
DG-PRO-0301 - Perfectionnement du personnel cadre
DG-PRO-0801 - Modalités de fonctionnement du comité de travail prévues à l’article 8 de la Politique de maintien ou de fermeture des écoles
DG-PRO-0202 - Procédure de réception et d’examen des plaintes en regard du processus de gestion contractuelle
Secrétariat général
SG-POL-0201 - Politique sur la révision d’une décision concernant un élève
SG-REG-0201 - Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
Liste des écoles 2018-2019
Liste des écoles 2019-2020
Actes d’établissement 2018-2019
Actes d’établissement 2019-2020
DG-PRO-0201 - Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles
DG-FOR-0201 - Formulaire de divulgation d’un acte répréhensible
Service de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle
Politique de supervision pédagogique en formation professionnelle
Politique de supervision de la formation dans les centres de formation générale des adultes
Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages de l’élève en formation professionnelle initiale
Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages de l’élève adulte en formation générale
Procédure concernant la fourniture d’équipements de protection individuels au Centre de formation professionnelle Pavillon-de-l’Avenir
Procédure relative au contrôle de l’effectif scolaire en formation professionnelle 2018-2019
Procédure relative au contrôle de l’effectif scolaire en formation générale des adultes 2018-2019
Service des ressources financières
Politique concernant les frais de déplacement, de repas, d’hébergement, et de représentation
Politique concernant le contrôle interne et budgétaire
Remboursement des frais reliés à la tenue des rencontres du conseil d’établissement
Objectifs, principes et critères de répartition des ressources 2017-2018
Objectifs, principes et critères de répartition des ressources 2018-2019
Tarification des frais de déplacement, de repas, d’hébergement et de représentation 2019-2020
Service des ressources humaines
Politique sur le perfectionnement du personnel professionnel
Politique de formation et de perfectionnement du personnel de soutien
Politique de supervision du rendement du personnel professionnel et du personnel de soutien
Politique sur le harcèlement psychologique
Procédure concernant une demande de reclassification du personnel de soutien
Politique sur la santé et la sécurité au travail
Procédure relative au temps supplémentaire et/ou à l’horaire de travail pour les professionnelles et les professionnels
Procédure relative à la gestion de la présence au travail
Politique d’embauche du personnel et processus de sélection
Politique relative à l’accueil du nouveau personnel
RH-POL-0301 - Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l’alcool
RH-POL-0302 - Politique relative à la civilité au travail
Service des ressources matérielles
Politique de gestion de l’énergie
Procédure relative à la mise en place d’une aire de jeux dans une cour d’école
Règles relatives à la détermination de zones dites dangereuses concernant la sécurité des élèves piétons
Politique relative au transport scolaire
Procédure relative au transport du midi et aux places disponibles
Procédure relative à la disposition du mobilier, appareillage et outillage (MAO) excédentaire ou désuet
Politique d’achat
Service des technologies de l’information et des communications
TI-POL-0701 - Politique d’utilisation des technologies de l’information et de communication
Services éducatifs
Guide de gestion du dossier de l’élève
Procédure de gestion du dossier scolaire de l’élève
Tableau d’attestation de consultation du dossier scolaire de l’élève
Procédure de gestion du dossier d’aide particulière de l’élève
Tableau d’attestation de consultation du dossier d’aide particulière de l’élève
Procédure de gestion du dossier professionnel de l’élève
Tableau d’attestation de consultation du dossier professionnel de l’élève
Politique alimentaire
Procédures de distribution ou d’administration de médicaments prescrits dans les écoles primaires de la commission scolaire
Politique culturelle - Secteur jeunes
SE-POL-1001 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
Politique sur les services de garde en milieu scolaire
Procédure régissant la déclaration de l’effectif EHDAA
Procédures concernant l’expulsion d’un élève ou son transfert dans une autre école
Politique sur l’évaluation des apprentissages en formation générale à l’enseignement primaire et secondaire
Politique de supervision pédagogique
Politique linguistique
Règles de passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et du premier au second cycle du secondaire
Procédure concernant la demande de dérogation à l’éducation préscolaire 5 ans et à l’enseignement primaire
Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires 2018-2019
Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires 2019-2020
Critères d’inscription à l’éducation préscolaire et aux ordres d’enseignement primaire et secondaire 2018-2019
Critères d’inscription à l’éducation préscolaire et aux ordres d’enseignement primaire et secondaire 2019-2020
Normes et modalités - Enseignement à la maison
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